MENTIONS LÉGALES

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

- STATUT -

David Touzain

autoentrepreneur

 

Activités :

spécialisées dans le design (7410Z)

 

Adresse :

89, rue Pelleport - 75020 PARIS

 

Siret :

78871061400017

- ÉDITEUR DE SERVICE -

Vous êtes actuellement connecté au site Internet : www.davidtouzain.com

 

Ce site est édité par :

David Touzain - designer

- CRÉDITS -

Conception et réalisation du site :

David Touzain

 

Hébergement :

OVH SAS - http://www.ovh.com

2, rue Kellermann

BP 80157

59100 Roubaix

FRANCE

- PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES -

Sur le site www.davidtouzain.com, aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.

Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.

- MESSAGERIE -

Les messages envoyés sur le réseau Internet sont susceptibles d'être interceptés. N'hésitez donc pas à utiliser la voie postale pour toute communication d'informations jugées personnelles ou sensibles.

- DROIT D'AUTEUR-COPYRIGHT -

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les contenus iconographiques, audiovisuels et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

"Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".

Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

- AUTRES DISPOSITIONS -

Les sites web de tiers, leur contenu et/ou les documents accessibles à partir des liens hypertextes publiés sur le Site Web, les Blogs ou dans les documents téléchargeables à partir de ces derniers sont la responsabilité exclusive de leur(s) auteur(s) et ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur du site.

- LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS -

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant. Moyennant une demande envoyée par voie postale ou électronique, et après avoir justifié de votre identité, vous pouvez obtenir, gratuitement, la communication écrite des données à caractère personnel vous concernant ainsi que, le cas échéant, la rectification de celles qui seraient inexactes, incomplètes ou non pertinentes.

Vous disposez également d’un droit d’opposition au traitement des données vous concernant.

Vous pouvez exercer ces droits par voie postale ou électronique en vous adressant au responsable du traitement :

 

David Touzain

89, rue Pelleport - 75020 PARIS

FRANCE

contact@davidtouzain.com

© 2016 David Touzain

mentions légales